CHATEAU HAUT BAGES LIBERAL
Présentation de la marque CHATEAU HAUT BAGES LIBERAL
Déposée le 14 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU HAUT BAGES LIBERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT BAGES LIBERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU HAUT BAGES LIBERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT BAGES LIBERAL est expirée depuis le 14 octobre 2021.
CHATEAU HAUT BAGES LIBERAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2001 n°2207366 - Publication au BOPI 2001-10-11
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2011 n°2482347 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-17